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lundi 4 juillet 2016

[veille] Le marché de partenariat pour inventer d'autres façons de décloisonner


Extrait d'une note de veille reçue vendredi à propos du "marché de partenariat".

Le marché de partenariat est un type de contrat particulier en ce sens que l’ordonnance du 23 juillet 2015 consacre une place de choix (le Titre II, articles 66 à 90) à ce contrat global qui échappe à beaucoup des règles de droit commun des marchés publics.

Rappelons que le contrat de partenariat est défini par l’article 67 de l’ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 comme 

« un marché public qui permet de confier à un opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques une mission globale ayant pour objet la construction, la transformation, la rénovation, le démantèlement ou la destruction d’ouvrages, d’équipements ou de biens immatériels nécessaires au service public ou à l’exercice d’une mission d’intérêt général », et/ou « tout ou partie de leur financement ».


En tant que contrat à paiement public différé, le marché de partenariat implique un financement principalement privé pour l’ensemble des opérations à réaliser.

Le titulaire est en effet rémunéré par l’acheteur, sous forme de «loyers», à compter de la mise à disposition des ouvrages construits. Le paiement est ainsi dit «différé» parce qu’il rémunère les prestations commandées par l’acheteur, à partir de l’achèvement des travaux.

Cette modalité de rémunération suppose donc un préfinancement privé mis en place par le titulaire du contrat.

Toutefois, l’ordonnance du 23 juillet 2015 prévoit une possibilité de financement public qui peut émaner de l’acheteur public et d’autres personnes publiques. Ce financement peut notamment prendre la forme d’une participation minoritaire de la personne publique au capital de la société titulaire, spécialement constituée pour la réalisation du projet13. L’enjeu principal est de renforcer l’implication de la personne publique dans la gouvernance de la société de projet. Cette participation lui permet, en outre, de bénéficier de l’expérience opérationnelle de son partenaire privé.

La participation de l’acheteur au financement du projet peut également prendre la forme de versements à titre d’avances et d’acomptes14, sans que ces versements ne puissent être systématiques ou généralisés, sous peine de dénaturer le principe même du marché de partenariat.


Le marché de partenariat est un contrat global ayant pour objet de confier à son titulaire plusieurs missions à des stades différents de la réalisation du projet. 
Cette mission globale comprend deux sous-ensembles : 

- les missions principales obligatoires
- les missions complémentaires.

Les missions principales obligatoires constituent le « noyau dur» des opérations qui doivent être confiées au titulaire du contrat. Elles englobent tout ou partie du financement, ainsi que la construction, la transformation, la rénovation, le démantèlement, la destruction d’ouvrages ou d’équipements voire de biens immatériels, nécessaires au service public ou à une mission d’intérêt général.

Dans le cadre des missions complémentaires, le titulaire du contrat peut se voir confier tout ou seulement une partie de la mission de conception. 

L’un des principaux intérêts du marché de partenariat et des contrats globaux en général est d’associer la conception à la réalisation pour une meilleure efficacité du contrat
Cependant, dans l’hypothèse où seulement une partie de la conception serait confiée au titulaire du marché de partenariat, l’acheteur est autorisé à déroger au principe de l’unité de la mission de base, prévu à l’article 7 de la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée (dite « loi MOP »). Il s’agit de permettre à l’acheteur de partager la mission de conception entre le titulaire et une équipe de maîtrise d’œuvre.

En outre, les missions complémentaires peuvent porter sur l’aménagement, l’entretien, la maintenance, la gestion ou l’exploitation d’ouvrages ou de biens immatériels ...

Inventons ensemble les coopérations de demain !

jeudi 28 janvier 2016

[citation] L'art de penser SYSTEME


Méditer et comprendre pour discerner, évoluer, agir, voici la raison de notre citation du jour, suite à un échange que nous avons pu avoir avec des développeurs économiques, où Prima Terra présentait les logiques d'écosystèmes et les liens sociaux à inventer entre acteurs économiques d'un territoire, d'une filière, d'une ville.

jeudi 7 janvier 2016

[Véolia] Le Déchet deviendra Art !




Prima Terra a accompagné LE CARRE BOUGE, groupement d'entreprises des arts appliqués à établir une convention partenariale avec un grand groupe de collectage, triage et valorisation des déchets, VEOLIA.

Une signature qui va permettre à ses membres, sous la forme du mécénat de matières, d'obtenir un accès mensuel à plusieurs sites de VEOLIA, pour prélever de nouvelles matières, issues principalement de l'industrie, et expérimenter de nouvelles formes.

VEOLIA offrira au laboratoire d'arts appliqués une visibilité sur mesure par des rencontres avec ses clients et une communication nationale de promotion de cet "art'cyclage" !

Prima Terra, le partenaire de vos projets et des territoires, par des synergies créatives.

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Communiqué de notre client :


Le Carré Bouge - laboratoire d’arts appliqués et grappe d’entrepreneurs-créateurs, a signé le vendredi 18 décembre 2015 avec VEOLIA Sud-Ouest une convention partenariale permettant aux premiers d’avoir accès aux matières des dépôts du second, en échange d’une présentation des créations devant les clients du groupe, chefs d’entreprises et représentants de collectivités.

Vous êtes un créateur ?

Venez profiter de ces belles opportunités !








mardi 24 novembre 2015

[Clusters et Développement local] Prima Terra est invitée à un événement France Clusters sur les écosystèmes


Prima Terra l'Agence sera présente, par l'intermédiaire d'Alexis Durand Jeanson, au prochaine évévenement du consortium associant France Cluster - le Collectif Ville Campagne & l"Association des Pays, avec le soutien du CGET le jeudi 3 décembre 2015 à Paris. 






Nous avons été invités pour participer en tant que personne ressource pour les ateliers.
Voici le détail de l'événement.


L’ANPP et ses partenaires (France Clusters et le CVC) vous convient à une réunion d'échanges, sur leur projet commun, intitulé : "Clusters, territoires et lien urbain/rural" :

Jeudi 3 Décembre, à Paris
20 rue Saint Nicolas - Paris 12ème
(la veille au soir aura lieu un dîner convivial et offert ;)


France Clusters - Clusters Events

Jeudi 19 novembre 2015

www.franceclusters.fr


France Clusters et ses partenaires, le Collectif Ville Campagne (CVC) 
et l'Association des Pays (ANPP) vous invitent au séminaire :


Clusters, territoires et lien urbain/rural 

Quelles coopérations pour quelles innovations ?


Jeudi 3 décembre à Paris

Un projet soutenu par le Réseau Rural National, le Ministère de l’Agriculture de l’Agroalimentaire et de la Foret (MAAF) et le Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET)





Lors de cette journée, seront abordées les questions :

- Comment le lien urbain / rural pourrait permettre d’apporter de nouvelles solutions aux entreprises (transfert de technologie, développement de marchés, création de filières territoriales, gain de productivité en matière énergétique, approvisionnement en ressources, circuits courts…)

- Comment le renforcement de la coopération entre entreprises "des villes" et entreprises "des champs", ainsi qu'entre entreprises et territoires, peut-il contribuer à consolider et  à développer les tissus économiques locaux ?



> Venez rencontrer des entreprises, des clusters, des représentants de territoires
de projets (pays et pôles territoriaux)
 <


Capitalisons ensemble sur les bonnes pratiques en matière d'innovation !


Programme et inscription ici >>


lundi 17 août 2015

[projet de recherche-action-formation] Paysages collaboratifs, durables et désirables, vers des territoires apprenants de la transition


Nous avons co-inité, depuis le début de l'année 2015, un projet de Recherche collaborative intitulé "Paysages collaboratifs, durables et désirables, vers des territoires apprenants de la transition", en s'appuyant sur des colonnes vertébrales majeures des territoires, les fleuves et notamment le fleuve Seine.




Il est co-porté avec Jean-Marc LANGE (profil Linked In), professeur des universités de l'ESPE - Université de Rouen, enseignant-chercheur spécialisé en Sciences de l'Education à l'Environnement et au Développement Durable.

Il s'agit de développer, en 4 années minimum (2015-2018), un projet global autour des Paysages avec, 
pour objectifs, de travailler sur 4 axes directeurs de travail :
la Recherche en mode collaborative et interdisciplinaire (sciences des territoires, sociales, éducatives...), le Pilotage des territoires (indicateurs, méthodologies...) 
et la Transmission des principes du Développement Durable (cartable pédagogique...) 
par l'animation d'un Ecosystème d'acteurs (communautés d'intérêts, de savoirs et de savoir-faire). 

en s'appuyant sur le périmètre d'étude qu'est le fleuve comme colonne vertébrale possible d'un projet de territoire, et plus particulièrement la Seine.

Il peut permettre, à titre d'exemples, que :


- des gestionnaires de zones industrialo-portuaires puissent posséder de nouveaux outils pour gérer et valoriser leurs sites
- des gestionnaires de paysages remarquables puissent diffuser et commercialiser des outils pédagogiques et ludiques sur les paysages
- des chambres consulaires et agences de développement 
- des collectivités expérimentent dans le cadre de projets d'aménagement les outils proposés et d'évaluer les retombées
- des associations et citoyens s'emparent du sujet et l'exploitent à travers des sites et problématiques locales  ...

Depuis le début de l'année, deux séminaires de travail ont été réalisé.


Le premier, en avril 2015, a permis de rencontrer des institutions hautes-normandes à savoir le Parc Naturel Régional des Boucles de Seine, Rouen Métropole et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Rouen, afin de générer un titre adapté et une orientation politique, stratégique et géographique du projet.

Le second, en juillet 2015, a rassemblé une douzaine de chercheurs de toute la France et a permis de travailler, en plénière et en sous-groupes, sur le projet de recherche et l'orientation scientifique et méthodologique.



CC-BY-SA Prima Terra l'Agence - Tableau des idées issu du premier séminaire.

Une troisième rencontre devrait avoir lieu les vendredi 16 et samedi 17 octobre 2015 à Paris et Saint-Ouen sur Seine afin de rencontrer d'autres acteurs de la recherche d'Ile-de-France, des associations et des institutions franciliennes tout en permettant de consolider l'esprit d'équipe.


Vous êtes intéressés ? 

Contactez-nous, le projet est ouvert à tous (élu, technicien, chercheur, entrepreneur, habitant, étudiant...) !

mardi 18 novembre 2014

[veille] Les collectivités territoriales à l'heure du mécénat


Le Centre Français des Fonds et Fondations nous a envoyé une synthèse et l'étude sur le mécénat des collectivités territoriales, réalisée en octobre 2014.

Voici le résumé (© EXCEL et EY en partenariat avec l'Association des Fundraisers et CFF Centre Français des Fonds et Fondations) :



Plus de 59 % des Français interrogés sont plutôt favorable à ce que les collectivités territoriales fassent appel au mécénat d'entreprises ...
On observe que l'environnement, les patrimoines (matériels et immatériels) et l'action sociale sont les thématiques prioritaires des Français en termes de donation.
La réponse est intéressante, permettant de voir que l'organisation du mécénat territorial peut être un atout considérable pour les collectivités, permettant d'associer plus étroitement les acteurs à son développement, parce que cela les touche directement.

Le montant médian déclaré est tout de même de 49 euros ...

On observe aujourd'hui peu de "fondations territoriales", pour la plupart dans le nord de la France.





VERS UNE NOUVELLE PHILANTHROPIE DE PROXIMITÉ

> Nouvelles vocations de mécènes
> Nouvelles collaborations (associations, entreprises, citoyens et autres collectivités territoriales)
> Nouveaux projets territoriaux, plus collectifs, créatifs et transversaux

--> Une incontestable valeur ajoutée territoriale !


QUI DOIT ÊTRE ORGANISÉE ...

Deux modèles de recours au mécénat ressortent :

  •  Modèle campagne ponctuelle
    • Période bien définieN’a pas vocation à de venir pérenne mais peut-être déclinée selon les opportunités de projets.
    • 1 projet de proximité emblématique (ex : urgence patrimoniale, acquisition d'oeuvre)
    • Approche multi-cibles
    • Préparation courte
    • Démarche portée par la direction de communication ou le Cabinet de l'élu.
  • Modèle de structuration pérenne
    • Structuration à long terme pour une collecte permanente. Vers une nouvelle fonction "mécénat" transversale.
    • 1 catalogue de projets destiné à une ou plusieurs compétence(s) de la collectivité
    • Approche ciblées sur les entreprises locales. Grand public sollicité très ponctuellement.
    • Structuration longue en amont de la démarche.
    • Une démarche portée par des missions ou cellules "mécénat" spécialisées mais aussi par une association / fonds de dotation / fondation sous égide / fondation reconnue d'utilité publique.

L'intérêt de mettre en place une organisation de la philanthropie locale sur son territoire est donc clairement visible, au profit d'une fluidification pérenne des engrenages territoriaux.


MAIS DES POINTS DE VIGILANCE EXISTENT

> Une obligation de pédagogie vis-à-vis de l'ensemble des parties prenantes
> Un impératif de transparence
> Nécessité d'impliquer les élus et les directeurs

Pour cela, nous développons des approches transversales des logiques partenariales dans les projets, basées sur le mécénat, le sponsoring mais aussi les démarches de biens communs et de coopération.

Il est donc important de construire une véritable stratégie territoriale, basée sur une vision symbiotique de l'économie (associer les modèles industriels, circuits courts, ESS, etc. et faire ensemble plutôt que dans l'opposition) et sur un management de dispositifs créatifs et agiles permettant de constituer des alliances sur le long terme tout en permettant de se saisir d'opportunités pour la construction de projets collectifs par des synergies transversales et variées.

N'attendez plus pour faire émerger votre fondation territoriale, contactez-nous !

mercredi 2 avril 2014

Rendez-vous au Salon Produrable le mercredi 2 avril 2014, à Paris


Rendez-vous à Produrable au Palais des Congrès de Paris, Porte Maillot !

PRIMA TERRA l'Agence sera présente, en la personne d'Alexis Durand Jeanson, le mercredi 2 avril 2014 au Salon PRODURABLE, le Rendez-vous des Professionnels du Développement Durable et RSE - Responsabilité Sociétale des Entreprises.

Depuis 7 ans, PRODURABLE s’impose comme l’événement incontournable de tous les professionnels du Développement Durable et de la Responsabilité Sociétale des Entreprises organisé sous le haut patronage du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable & de l'Energie, et de l’ADEME.

En 2014," Le R.O.I de la RSE : PARLONS VALEURS...." sera le fil conducteur de la 7 éme édition de PRODURABLE.

Garantit-elle à mon organisation une meilleure performance ? Puis-je évaluer le « Retour sur Investissement » d’une telle stratégie ? Les bénéfices d’une politique RSE sont ils mesurables? Qui pourra me prouver qu’au delà de la valeur immatérielle de la RSE, ce que je pourrais en attendre des retours « sonnants et trébuchants »

Plus concrètement encore, et qui plus est en période de tension économique, acheter, produire, vendre et gouverner « autrement », qu’est-ce que j’y gagne ? Vais-je gagner des parts de marche ? Ou simplement améliorer mon image ? Vais-je attirer des investisseurs ? ou simplement rassurer mes actionnaires ? Vais-je innover et prendre le leadership sur mon métier ? ou me conformer à quelques nouvelles exigences supplémentaires ?

Nous vous donnons rendez-vous sur le stand du Club des Eco Business Angels, partenaire de nombreuses de nos actions d'accompagnement et financement de projets. 

Nous vous parlerons de Patrimoine immatériel, de "Révolution Sensible", d'écosystème et de design territorial ...

dimanche 8 décembre 2013

Lancement du concours national d'architecture nomade "MODULE NOMADE URBAIN 2014"


L'association-réseau VIA PAYSAGE et son programme de Recherche-Action du COPA-Via Paysage ont l'honneur de lancer le concours national :


"Module Nomade Urbain© - MNU© 2014 
ou l'art de penser l'architecture éco-poétique© pour les Jardins et la Ville".



Sur une idée originale de Camille They et d'Alexis Durand Jeanson, 
porté par l'association-réseau Via Paysage et coordonné par Prima Terra l'Agence.


4 prix honorifiques sont prévus, associés à un projet lauréat invité à fabriquer de façon participative le projet puis à l'inaugurer à l'occasion de L'Art du Jardin au Palais de Tokyo du 20 au 25 mars 2014 ainsi qu'à l'occasion de la Biennale Traversée d'Arts 2014 à Saint-Ouen en mai 2014.

> Envoyez-nous vos projets avant le 06 février 2014.



OBJET DU CONCOURS
Il doit être la représentation de la démarche de préservation de la biodiversité végétale et humaine en milieu urbain ainsi que des notions de mouvement et de transformation permanentes, indissociables du vivant.

Il doit aider les spectateurs à se transformer en  acteur de l’évolution de leur environnement proche afin d’acquérir un œil neuf dans un esprit d’intégration harmonieuse à ce qui les  entoure.

“Jardinons notre ville” et “cultivons notre jardin” sont les deux axes de réflexion du concept “éco-poétique©” dans le cadre de ce concours 2014.

Ce concours a pour objet la conception-construction de projets architecturaux incarnant l’architecture nomade de demain.
Les projets consisteront en la réalisation d’une construction inférieure à 20 m², qui sera soumise à un jury spécialement constitué de personnalités (journalistes, professionnels de l'Aménagement, de la Culture, des Arts et des Médias ...) pour sélectionner un à plusieurs projets.
Les lauréats verront leur projet installé sous forme de structure démontable au Palais de Tokyo, dans le cadre de l’Art du Jardinet ensuite dans « Le jardin  éco-poétique du 54 » à Saint Ouen, dans le cadre de la biennale « Traversées d’Arts » 2014.

En définitive, le MNU 2014 s’intègre dans une démarche globale d’innovation transversale des secteurs écologiques, économiques, socioculturels de la transition des territoires.



CRITERES D’ELIGIBILITE
“Le Module Nomade Urbain 2014” est ouvert à tous les étudiants en écoles d’architecture, de design, de paysage, d’arts et d’arts appliqués, organismes de formation, associations et collectifs œuvrant dans le domaine du cadre de vie et de la transition des territoires.
Chaque candidat ne peut présenter qu’un seul projet mais un projet peut être porté par plusieurs personnes physiques dont une seule devra se porter mandataire. Les équipes pluridisciplinaires et internationales sont à privilégier.
Les candidats étudiants doivent être soutenus par un responsable de l’équipe pédagogique de l’école ou un mandataire en cours de cycle étudiant dans le cas d’un collectif. 



CALENDRIER
         Remise des dossiers de candidature : jusqu'au 5 février 2014 à minuit.
         Délibération du jury : 10 février 2014.
         Annonce des projets sélectionnés : 15 février 2014 au plus tard.
         Concertation avec le jury et l’équipe lauréate.
         Durée des travaux : un mois avant l'ouverture.
         Réception du projet : mi-mars 2014.
         Inauguration du MNU 2014 au Palais de Tokyo pour « L’Art du Jardin »  20 au 25     mars 2014.
         Installation au “Jardin éco-poétique du 54”, Saint-Ouen, pour la Biennale « Traversée d’Arts 2014 » de fin mars à mai 2014, au minimum.


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RECHERCHE DE PARTENAIRES COMPLÉMENTAIRES
Vous êtes une entreprise, un organisme professionnel et vous souhaitez soutenir le projet (communication, apport en matériel / matériaux, financier...) ?
> Contactez-nous à viapaysage@gmail.com ou agence@prima-terra.fr.

jeudi 25 juillet 2013

Nouveau partenariat avec l'association-réseau professionnelle VIA PAYSAGE


Nouveau partenariat avec l'association-réseau Via Paysage


PRIMA TERRA développe gracieusement, par le biais d'un de ses associés, depuis fin mai 2013, un nouveau service de conseil pour diffuser de l'information sur des pratiques professionnelles plus efficientes dans l'univers métiers du Paysage.

Ce service, qui s'intitule "Entreprise + Paysage" fait parti du programme d'actions "Management & Paysage" de l'association loi 1901 Via Paysage.

Est ainsi proposé des services d'accompagnement à distance ou en présentiel pour créer son projet d'entreprise ou le développer.

Créer son entreprise, la gérer et piloter, penser ressources humaines, Développement Durable sont quelques-unes des thématiques proposées aux membres et non-adhérents de l'association.

Des consultants sont ainsi invités à proposer leurs services, rémunérés à hauteur de 90 % de la somme facturée au client. Les 10 % restants servant à financer les activités de l'association.

Enfin, il est à noter les tarifs appliqués, proposant ainsi des tarifs très abordables pour répondre au besoin de tout un chacun, du créateur en manque de moyens au dirigeant d'une petite TPE - PME.

Un petit pas pour les métiers du Paysage, un grand pas vers des pratiques encore plus vertueuses et efficientes dans le secteur "vert" !

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